La demande des fichiers MAJIC 2023 est clôturée le 31 juillet 2024.
Lire la suite
Supports pédagogiques
Demande d'intervention SI
Téléchargez ATD Assistance
Désigner un DPO mutualisé
Contacter un référent déontologue :
Par tél. au 06 46 00 20 14
Par mail via le formulaire
Cahier démographique 2024
Cahier démographie Spécial communes
Le Portrait départemental
Les portraits communaux
Fiche technique - Restauration collective
Circuits courts - guide 2023
Haute-Garonne GéoObservatoire : Un nouveau portail interactif pour les territoires
Budget annexe « photovoltaïque » : le seuil de puissance en deçà duquel il n’est pas obligatoire est fixé
Bail réel solidaire (BRS) et bail réel solidaire d'activité (BRSA) : un décret précise les modalités de leur mise en oeuvre
Communes classées en Zones France Ruralités Revitalisation : les délibérations d’exonération de CFE et TFPB à prendre avant le 18 septembre 2024
Comment agir face à un immeuble présentant un danger?
Rentrée scolaire 2024
---------
Voir tous les dossiers en ligne
collectivités locales et phtovoltaîque
----------------------